Le cours-conférence sera principalement axé sur l’analyse, au travers de l’évocation de cas concrets ou d’affaires emblématiques, des grandes évolutions qu’a connues le droit d’auteur depuis son origine à la suite, d’une part, de l’émergence de nouveaux médias et, d’autre part, de l’extension progressive de son champ d’application au domaine non artistique.

À l’origine confiné à la protection des beaux-arts (musique, peinture, sculpture et littérature), le droit d’auteur s’est peu à peu ouvert à d’autres formes de créations à caractère plus utilitaire, tels les arts appliqués (design industriel), les publications scientifiques, les œuvres publicitaires ou encore les programmes informatiques, ce qui s’est traduit par un relâchement progressif des conditions de protection et plus particulièrement de la condition de l’originalité qui doit caractériser l’œuvre.

L’extension récente de la protection par le droit d’auteur à des œuvres aussi techniques que les logiciels n’est-elle pas le signe d’un certain « dévoiement » du droit d’auteur, qui s’écarte peu à peu de son objectif initial qui était de stimuler la création artistique ?

Parallèlement à cette évolution, le droit d’auteur a été confronté à l’apparition de nouvelles techniques de diffusion (cinéma, radio, télévision et plus récemment Internet), et au développement concomitant d’une nouvelle « industrie » culturelle nécessitant des moyens logistiques et financiers très importants et justifiant l’extension de la protection accordée aux auteurs à certains intermédiaires de la création qui, par leur apport, contribuent au financement ou à la diffusion des œuvres.

Le développement exponentiel des réseaux informatiques et des nouvelles technologies a en outre multiplié les possibilités de copie, faisant de chaque utilisateur un contrefacteur potentiel, ce qui a contraint le législateur à redéfinir les droits exclusifs reconnus aux auteurs et à réfléchir à d’autres formes de redistribution.